Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCNM
RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.O.S.

Numéro de dépôt :
3342767
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
RCNM de RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.O.S

Présentation de la marque RCNM

Déposée le 11 février 2005 par la société RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.O.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCNM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.O.S domicilié(e) 4, Avenue Pierre de Courbertin, B.P. 614,11106 NARBONNE CEDEX - 11106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 850 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Max JAMBRU RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE domicilié(e) 4, Avenue Pierre de Coubertin, B.P. 614,11106 NARBONNE CEDEX - 11106 - France.

La marque RCNM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCNM est expirée depuis le 11 février 2015.

RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.O.S a également déposé les autres marques suivantes : TRI SERIES


RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE S.A.O.S. - 4, Avenue Pierre de Courbertin, B.P. 614,11106 NARBONNE CEDEX - 11106 - France - SIREN 419850847


Monsieur Max JAMBRU RACING CLUB NARBONNE MEDITERRANEE - 4, Avenue Pierre de Coubertin, B.P. 614,11106 NARBONNE CEDEX - 11106 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures, gants, chapellerie, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, balles ou ballons de jeux jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].